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Identité
Le site est géré par :
LE MELLEC CONSEIL
62 rue Denfert-Rochereau
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
Tél. : 04 90 38 45 45
Fax. : 04 90 20 87 11
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.lemellecconseil.com sont protégés par le droit d'auteur. Les marques, logos, dessins et visuels figurant sur ce site sont la propriété exclusive deLE MELLEC CONSEIL. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque.
Les informations et photos présentes sur ce site sont réservées à un usage personnel. Elles ne peuvent être utilisées ou reproduites, en totalité ou en partie, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite de LE MELLEC CONSEIL
Pour solliciter cette permission ou pour obtenir des renseignements supplémentaires, veuillez vous mettre en rapport avec nous en adressant un email à lmc@lemellecconseil.com.
Il est rappelé que la capture pure et simple d'informations nominatives, par exemple pour enrichir des bases de données à finalité commerciale ou publicitaire, est illégale et passible de sanctions.
Liens
La création de liens vers le site www.lemellecconseil.com est soumise à l’accord préalable de LE MELLEC CONSEIL.
LE MELLEC CONSEIL se dégage de toute responsabilité quant au contenu des pages des sites en direction desquels un lien est établi.
Responsabilité
La société LE MELLEC CONSEIL s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus son site Internet. Cependant, les informations (visuels et commentaires) mises à disposition sur ce site n’ont qu’une valeur indicative et non contractuelle.
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.
La responsabilité de LE MELLEC CONSEIL ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, tels une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site LE MELLEC CONSEIL sont utilisées pour le fonctionnement du site et pour permettre à l’utilisateur l’accès à certaines pages ou pouvoir répondre au mieux à ses attentes.
LE MELLEC CONSEIL s’engage à ne pas transmettre les données personnelles des utilisateurs sans leur autorisation.
Conformément à l'article 32 de la loi n °2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n °78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations qui le concerne. L’utilisateur peut exercer ce droit à tout moment auprès de LE MELLEC CONSEIL en écrivant au siège social de la société.
L'utilisateur est informé que le traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mails, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Administration du site
L’administration du site internet LE MELLEC CONSEIL est réalisée par le service communication de la société qui édite l’ensemble des contenus.
Hébergement du site
Hébergement : OVH.
Charte graphique
www.saluces.com
Création du site
www.kic-nimes.fr
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